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Conception du site web : Metrics Value

Web design: L’ŒIL ÉLECTRIQUE et Studio vert anis

Développement et Intégration du site web : PoissonBalise.

1 – Contenu du Site

Le site est exploité par L’ŒIL ÉLECTRIQUE.

8 impasse Serge Reggiani, 44800 Saint-Herblain

Site de présentation des activités et services de L’ŒIL ÉLECTRIQUE.

2 – Propriété intellectuelle

Le site constitue une œuvre dont L’ŒIL ÉLECTRIQUE est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
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Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de L’ŒIL ÉLECTRIQUE.
*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

3 – Protection des données personnelles

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute par L’ŒIL ÉLECTRIQUE.

L’ŒIL ÉLECTRIQUE s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. les informations à caractère personnel pourront être communiquée à des sociétés tierces sans accord préalable.

4 – Les cookies

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5 – Responsabilité

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6 – Loi applicable et compétence judiciaire

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